Utiliser la chronologie du dossier
Prérequis
- Savoir naviguer dans un dossier (fiches A1-A2)
Procédure
La chronologie est l'inventaire de tous les éléments déposés et validés dans un dossier. Elle fonctionne comme le fil conducteur du dossier.
A. Accéder à la chronologie
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Ouvrez un dossier depuis la tuile « Mes RCD » ou via « Recherche de dossiers ».
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Cliquez sur la tuile « Chronologie » dans la page du dossier. Le système affiche la liste de tous les items par ordre chronologique.
B. Lire la chronologie
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Chaque ligne de la chronologie correspond à un item. Elle indique la date de dépôt, le type d'item, l'acteur qui l'a déposé et son statut (couleur).
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Les items les plus récents apparaissent en haut. Faites défiler vers le bas pour consulter l'historique complet.
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Cliquez sur un item pour l'ouvrir. Selon votre rôle, vous pouvez consulter son contenu, le modifier ou le transmettre.
C. Comprendre les statuts
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Un item peut être à l'état « Projet » (en cours de rédaction), « Déposé » (soumis au greffe) ou « Validé » (confirmé par le greffe dans la chronologie).
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Seul le greffe peut valider un item dans la chronologie. La validation rend l'item visible à tous les acteurs du dossier.
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Après validation, l'item reçoit un numéro séquentiel dans la chronologie. Ce numéro sert de référence officielle.
D. Actions depuis la chronologie
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Cliquez sur un item puis sur « Transmettre » pour l'attribuer à un autre acteur (greffier vers magistrat, par exemple).
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Utilisez le bouton « Ajouter un item » pour déposer un nouvel élément dans le dossier.
Points d'attention
- Visibilité. Tous les acteurs ne voient pas les mêmes items. Un item « Projet » n'est visible que par son auteur et le greffe. Après validation, il devient visible à tous.
- Irréversibilité. Un item validé dans la chronologie ne peut plus être supprimé. En cas d'erreur, utilisez la procédure de rectification (fiche C8).
- Numérotation. Les items validés sont numérotés séquentiellement. Un « trou » dans la numérotation signale un item rectifié (grisé).