Utiliser le rôle d'audience

Magistrat Greffier ⏱ Temps estimé : 5 min D6
Ceci est une initiative privée de praticiens — aucune position officielle du SPF Justice ni d'aucun tribunal. Chaque juridiction reste souveraine dans son organisation.

Prérequis

Vous avez fixé des dossiers (fiche D4) et convoqué les parties (fiche D5). Vous accédez aux détails d'audience.

Procédure

  1. Accédez aux détails d'audience.
  2. Cliquez sur « Générer des modèles de documents ».
  3. Sélectionnez « Rôle d'audience ».
  4. Cliquez sur « Générer des lettres ».
  5. Le fichier Word se télécharge.
  6. Consultez le contenu : date, chambre, salle, siège.
  7. Vérifiez les dossiers : numéro de rôle, noms, articles, parties.
  8. Imprimez si nécessaire avant l'audience.

Points d'attention

  • Le rôle contient une colonne pour les décisions.
  • Chaque siège génère une liste de dossiers distincte.
  • Les dossiers sont triés par siège dans le document.
  • Le magistrat utilise le rôle pour animer l'audience.
  • Le greffier l'utilise pour préparer et vérifier l'organisation.
  • Le document est au format Word, modifiable.

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